Séances du Conseil Municipal

L’article 319 de la Loi sur les Cités et Villes prévoit que le conseil doit établir, avant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaires pour la prochaine année, en fixant le jour et l’heure pour chacune. En conséquence,

Les séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2021, se tiendront le mardi et débuteront à 19 h aux dates suivantes:

Note : Prochaine séance du conseil : Mardi 7 septembre 2021 à 19 h
L’ordre du jour préliminaire peut être consulté sur le site web de la Ville de Scotstown.

Le public à nouveau admis aux séances du conseil municipal à Scotstown

La prochaine séance du conseil municipal de Scotstown se tiendra le 7 septembre à 19 h en présence des élus et d’un nombre restreint de citoyens, à l’hôtel de ville situé au 101, chemin Victoria Ouest, Scotstown.

Afin de se conformer à la distanciation de 1 mètre, la séance accueillera un maximum de 8 citoyens dans la salle du conseil. Les personnes qui souhaitent être présentes doivent s’inscrire avant le mardi 7 septembre à midi en envoyant un courriel à ville.scotstown@hsfqc.ca. Le nombre de chaises dans la salle est limité afin de respecter les consignes sanitaires en place pour combattre la COVID-19.

Les citoyens admis à l’hôtel de ville devront suivre les consignes habituelles de désinfection des mains et du port du masque, en plus de signer le registre à l’entrée. Les portes de l’hôtel de ville seront ouvertes pour la séance du conseil municipal.

Les citoyens qui ne sont pas présents à la séance pourront poser une question aux élus :

  • en acheminant leur question portant sur l’ordre du jour à ville.scotstown@hsfqc.ca jusqu’au mardi 3 août 2021 à 16 h. Toutes les coordonnées (nom, adresse, numéro de téléphone) doivent apparaître dans le courriel afin de contacter les personnes s’il y a lieu.

Nous vous remercions de votre collaboration et pour plus d’informations, n’hésitez pas à communiquer avec le bureau municipal au 819-560-8433.

Advenant que le conseil municipal ne puisse répondre au cours de la séance à une question, celle-ci sera traitée lors de la prochaine séance du conseil. La Municipalité se réserve le droit de reformuler les questions pour améliorer la compréhension de celles-ci. Toutefois, veuillez noter que les questions incomplètes ou qui ne sont que des commentaires sans réel questionnement ne pourront être prises en compte. Il se peut que le temps nous empêche de répondre à toutes les questions; le Conseil vous répondra alors par courriel dans les jours qui suivent.

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Pour les mois suivants:

  • 5 octobre 2021
  • 2 novembre 2021 ou 16 novembre 2021 si un scrutin électoral doit être tenu
  • 7 décembre 2021